share

Mentions légales

Coordonnées de la société :
Le site internet www.energence.eu (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété de la société ENERGENCE (ci-après dénommée ENERGENCE), société par actions simplifiée au capital social de 100.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 487 546 376, dont le siège social est situé 3, rue de l'industrie 69530 BRIGNAIS.
E-mail : energence@energence.eu
Téléphone : 04 26 31 83 60
N° TVA intracommunautaire : FR 02 487 546 376

Directeur de la production :
Le directeur de la publication est Stéphane FERRANDI, Directeur.

Coordonnées de l'hébergeur :
Le prestataire assurant l'hébergement est :
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com

Crédits photos :
Les photographies reproduites sur le Site proviennent de : ENERGENCE, http://freevector.co, http://freepik.com, https://www.shareicon.net, https://www.flaticon.com, https://www.shutterstock.com, banque de données adobe stock.

Conception graphique et ergonomique :
Le Site a été conçu et réalisé par ENERGENCE.

Données personnelles :
ENERGENCE sait que vous accordez de l’importance à la manière dont vos données personnelles sont traitées et reconnait l’importance de la protection de votre vie privée.

Les traitements de données personnelles réalisées sur le Site sont effectués conformément au RGPD et à la loi française adoptée à la suite.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre « Politique de Confidentialité de la Vie Privée ».

Pour toute question liée au traitement de vos données personnelles, écrivez-nous à energence@energence.eu.

Propriété intellectuelle :
La structure générale du Site et tous autres éléments le composant (tel que notamment charte graphique, textes, visuels, marques, logos, nom de domaine…) sont la propriété exclusive d’ENERGENCE et/ou ont fait l’objet d’une autorisation préalable d’utilisation au bénéfice d’ENERGENCE.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, du Site et/ou des éléments le composant par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’ENERGENCE est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité :
ENERGENCE ne saurait être tenue pour responsable des conséquences liées à l’utilisation du Site. De même, ENERGENCE ne sera en aucune manière tenue responsable si le Site s'avérait incompatible ou présenterait des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements de l’internaute.

En particulier, ENERGENCE décline toute responsabilité en cas : d’indisponibilité momentanée du Site résultant notamment d’opérations de maintenance, de mise à niveau, de toute autre raison technique ainsi qu’en cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de ENERGENCE, d’une mauvaise utilisation par l’internaute, celui-ci restant seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. A cet effet, l’internaute renonce à exercer tout recours contre ENERGENCE en cas de poursuite par un tiers à son encontre du fait d’une mauvaise utilisation du Site.

Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français, à l’exclusion de tout autre système juridique ou convention.

Si un litige devait naître à l’occasion de l’utilisation du Site, la compétence serait donnée aux juridictions de Lyon.