Mentions légales

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Le site internet www.energence.eu (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété de la société ENERGENCE (ci-après dénommée ENERGENCE), société par actions simplifiée au capital social de 100.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 487 546 376, dont le siège social est situé 3, rue de l’industrie 69530 BRIGNAIS.
Téléphone : 04 26 31 83 60
N° TVA intracommunautaire : FR 02 487 546 376

Directeur de la production :
Le directeur de la publication est Stéphane FERRANDI, Directeur.

Coordonnées de l’hébergeur :
Le prestataire assurant l’hébergement est :
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com

Crédits photos :
Les photographies reproduites sur le Site proviennent de : ENERGENCE, istockphoto.com

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Pour toute question liée au traitement de vos données personnelles, écrivez-nous à energence@energence.eu.

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En particulier, ENERGENCE décline toute responsabilité en cas : d’indisponibilité momentanée du Site résultant notamment d’opérations de maintenance, de mise à niveau, de toute autre raison technique ainsi qu’en cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de ENERGENCE, d’une mauvaise utilisation par l’internaute, celui-ci restant seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. A cet effet, l’internaute renonce à exercer tout recours contre ENERGENCE en cas de poursuite par un tiers à son encontre du fait d’une mauvaise utilisation du Site.

Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français, à l’exclusion de tout autre système juridique ou convention.

Si un litige devait naître à l’occasion de l’utilisation du Site, la compétence serait donnée aux juridictions de Lyon.