Mentions légales

1. COORDONNEES DE LA SOCIETE 

Le site internet www.energence.eu (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété de la société ENERGENCE (ci-après dénommée « ENERGENCE »), SAS au capital social de 100 000 €, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 487 546 376, dont le siège social est situé 3, rue de l’industrie 69530 BRIGNAIS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice. 

Adresse postale : 3, rue de l’Industrie 69530 BRIGNAIS 

E-mail : energence@energence.eu  

Téléphone : +33 (0)4 26 31 83 60 

N° TVA intracommunautaire : FR 02 487 546 376 

 

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION  

Le directeur de la publication est Monsieur Stéphane FERRANDI, Directeur. 

 

3.COORDONNEES DE L’HEBERGEUR 

Le prestataire assurant l’hébergement est OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, Téléphone : +33 9 72 10 10 07. 

 

4. CREDITS PHOTOS 

Les photographies reproduites sur le Site proviennent de official statement ENERGENCE et istockphoto.com 

 

5. CONCEPTION GRAPHIQUE ET ERGONOMIQUE 

Le Site a été conçu et réalisé par DATACOALITION. 

 

6. PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent dont notamment la charte graphique, les données, logiciels, textes, images, logos etc. sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, à savoir notamment le droit d’auteur et des logiciels, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets et/ou le droit des marques.   

 

Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent, incluant les droits de propriété intellectuelle associés, sont la propriété exclusive de ENERGENCE ; à tout le moins, ENERGENCE détient les droits pour ou est dûment autorisée à les exploiter. 

 

ENERGENCE consent à l’utilisateur un droit d’usage personnel, collectif et non exclusif du Site. 

 

Toute autre utilisation du Site ou de l’un de ses éléments est constitutive d’une contrefaçon de droits et sanctionnée comme telle au regard du Code de シアリスをオンラインで購入する la propriété intellectuelle, et ce, sauf autorisation préalable, écrite et expresse de ENERGENCE.  

 

L’utilisateur reconnait donc que, en l’absence d’autorisation préalable, expresse et écrite de ENERGENCE, toute copie totale ou partielle et toute diffusion ou exploitation d’un ou plusieurs des éléments visés ci-dessus, même modifiés, sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires menées à son encontre.  

 

De façon générale, l’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte de quelque manière que ce soit au Site, ni à en faire un usage impropre qui discréditerait ou dévaloriserait directement ou indirectement ENERGENCE et/ou son image. 

 

7. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES 

ENERGENCE traite des données personnelles. Pour plus d’informations, il faut consulter la politique de confidentialité. lien

 

8. COOKIES  

ENERGENCE utilise des cookies. Pour plus d’informations, il faut consulter la politique cookies : lien   

 

9. RESPONSABILITE 

ENERGENCE est tenue à une seule obligation de moyens dans le cadre de la mise à disposition du Site et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice, dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de la gestion, l’utilisation, l’exploitation, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du Site. 

 

ENERGENCE ne peut en aucun cas garantir que le Site satisfera à des exigences de performance ou qu’il fonctionnera sans discontinuité ou sans bogue. 

 

Enfin, la responsabilité de ENERGENCE ne pourra pas être engagée si l’exécution du Site est empêchée notamment en raison d’un mauvais fonctionnement ou d’une interruption du réseau électrique ou de télécommunication.